Pourquoi en parler ?
Derrière chaque véhicule de collection, il y a une histoire. Des années de passion, de recherches, de restauration, d’entretien et de plaisir partagé.
Lorsque l’on a consacré autant de temps et d’attention à un véhicule ou à une collection, il est naturel de s’interroger sur son avenir et de souhaiter que cette histoire puisse se poursuivre. Penser à leur transmission de son vivant, ce n’est pas renoncer à ses véhicules : c’est décider de ce qu’ils deviendront.
Transmettre ses véhicules au Fonds de dotation de la FFVE, c’est leur donner la possibilité de perdurer et de contribuer à la préservation des véhicules d’époque, mais aussi soutenir la transmission des savoir-faire indispensables à leur entretien et à leur restauration. Une autre manière de faire partager sa passion aux générations futures.
Une démarche personnelle, à construire ensemble
Chaque collectionneur a son histoire, ses souhaits et ses interrogations. C’est pourquoi nous privilégions avant tout le dialogue. Le premier échange se fait avec un passionné comme vous. Il permet de vous présenter les possibilités de transmission, d’écouter vos attentes et de réfléchir ensemble à la solution qui vous correspond.
Vous prenez le temps nécessaire, sans engagement. Vous restez libre de votre décision.
Ce que deviennent les véhicules
Chaque véhicule possède son histoire et un intérêt particulier. C’est pourquoi les propositions de transmission sont examinées individuellement par un comité d’experts, composé de personnalités reconnues du secteur, qui évalue leur intérêt historique et patrimonial.
Selon leurs caractéristiques, les véhicules peuvent connaître différentes destinations. Certains sont conservés, entretenus et prêtés à des musées adhérents de la FFVE, afin de rester accessibles au public. D’autres peuvent être confiés à des centres de formation, pour contribuer à l’apprentissage des métiers de la restauration. Certains véhicules peuvent également être cédés : le produit de leur vente finance alors les missions du Fonds, en particulier l’apprentissage des métiers de la restauration.
Quelle que soit leur destination, les véhicules transmis au Fonds contribuent à une même ambition : préserver notre patrimoine roulant et transmettre aux générations futures les savoir-faire qui lui permettront de continuer à vivre.
Les décisions sont prises au cas par cas. La destination d’un véhicule ne peut donc pas être garantie à l’avance.
Les formes possibles
Le legs
Il vous permet de prévoir, par testament, la transmission d’un véhicule, d’une collection ou d’autres biens au Fonds de dotation après votre décès. Vous en restez pleinement propriétaire de votre vivant et conservez la liberté de modifier ou de révoquer votre testament, dans le respect des dispositions légales. Le legs peut porter sur l’ensemble de vos biens, dans le respect de la part réservée à vos héritiers, sur une catégorie de biens, par exemple vos véhicules, ou sur des biens précis. Il se rédige avec votre notaire, qui désigne le Fonds avec précision : FONDS DE DOTATION DE LA FFVE, SIREN 930 276 746. Le Fonds est exonéré de droits de mutation : ce que vous lui léguez n’est pas amputé de droits de succession.
La donation
Elle vous permet de transmettre un bien de votre vivant, par acte notarié. Contrairement au legs, elle prend effet immédiatement. Elle peut prendre trois formes.
- En pleine propriété : le véhicule devient celui du Fonds.
- En nue-propriété : vous en gardez l’usage jusqu’à votre décès.
- En usufruit temporaire : le Fonds en perçoit les revenus pendant au moins trois ans, et vous en restez propriétaire.
La donation est exonérée de droits de mutation et peut, sous certaines conditions, ouvrir droit à des avantages fiscaux, détaillés sur la page La fiscalité.
L’assurance-vie
Vous pouvez également désigner le Fonds de dotation de la FFVE comme bénéficiaire de tout ou partie d’un contrat d’assurance-vie. Cette solution permet d’associer votre épargne à la préservation du patrimoine roulant et à la transmission des savoir-faire. Il suffit d’une mention dans la clause bénéficiaire, auprès de votre assureur ou de votre banque : FONDS DE DOTATION DE LA FFVE, SIREN 930 276 746. Cette désignation reste modifiable à tout moment. Les sommes reçues par le Fonds sont exonérées de droits de mutation.
Un legs se modifie, une clause d'assurance-vie aussi, et un échange n'engage à rien. Votre notaire ou votre conseiller vous accompagnera pour choisir la solution la plus adaptée à votre situation.
Vous souhaitez en parler ?
Transmettre un véhicule ou une collection est une décision personnelle, qui mérite du temps et de l’écoute. Que votre réflexion soit déjà avancée ou que vous souhaitiez simplement vous informer, parlons-en, en toute confidentialité.
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